Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOREACTEUR PEC
A.P.C. - Azote et Produits Chimiques

Numéro de dépôt :
964556
Date de dépôt :
17/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOREACTEUR PEC

Déposée le 17 août 1976 par A.P.C. - Azote et Produits Chimiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOREACTEUR PEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.P.C. - Azote et Produits Chimiques domicilié(e) (soc. an.), 143, route d'Espagne, Toulouse (Haute-Garonne). - France.

La marque ROTOREACTEUR PEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROTOREACTEUR PEC est expirée depuis le 17 août 1986.

A.P.C. - Azote et Produits Chimiques a également déposé les autres marques suivantes : PEC , (Marque figurative) , THERMONIA , PERLOMATIC , GRAINECO , PEC , PERLOMATIC , BIPHOS


A.P.C. - Azote et Produits Chimiques - (soc. an.), 143, route d'Espagne, Toulouse (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Appareils pour la granulation et le séchage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.